06/10/2026 : Calendrier électoral pour les scrutins CAPL et CSE
Le calendrier électoral relatif aux scrutins de la CAPL et du CSE est désormais disponible.
Vous pouvez le télécharger directement depuis cette page, ou le consulter sur les différents tableaux d’affichage, afin de prendre connaissance des différentes étapes et échéances du processus électoral.
06/10/2026 : Listes des électeurs
Les listes des électeurs sont désormais disponibles pour consultation.
Vous pouvez :
- les télécharger directement depuis cette page ;
- les consulter sur les tableaux d’affichage en salle des conseils ;
- les consulter sur les tableaux d’affichage dans le couloir.
Nous vous invitons à en prendre connaissance.
25/08/2026
Conformément à l’organisation des élections professionnelles, le protocole d’accord préélectoral signé est mis à votre disposition en téléchargement.
10/07/2026
À la suite de la présentation du mode d’emploi relative au vote électronique des élections professionnelles, qui s’est tenue le 10 juillet 2026, vous trouverez ci-dessous le mode d’emploi.
Nous vous invitons à en prendre connaissance afin de vous familiariser avec les différentes étapes de la procédure de vote pour les élections locales.
08/07/2026
Dans le cadre de l’organisation du vote électronique, une présentation du dispositif sera organisée en visioconférence le vendredi 10 juillet 2026 à 14h, à destination des salariés, en salle de réunion – Bâtiment Nord.
Cette présentation permettra de découvrir le fonctionnement du vote électronique et de répondre aux éventuelles questions.
08/06/2026
Les élections professionnelles dans la fonction publique hospitalière : CAPL / CAPD / CCP / CSE sont fixées au 10 décembre 2026.
Elles se dérouleront pour les personnels de l’EPMS Chancepoix exclusivement par vote électronique qui sera ouvert le jeudi 3 décembre 2026 jusqu’au jeudi 10 décembre 2026.
Veuillez trouver ci-dessous les notes d’information ; la liste des effectifs pour déterminer le nombre de représentants à élire en CSE / CAPL / CAPD / CCP ainsi que le guide pratique 2026 dans la FPH.